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Marques déposées par monsieur SOULE Moualimou
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Deep Soul
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Deep Soul
Mr SOULE Moualimou
Mr LACOVICH Alain

Numéro de dépôt :
3213889
Date de dépôt :
07/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
07/03/2013
Deep Soul de SOULE Moualimou

Présentation de la marque Deep Soul

Déposée le 7 mars 2003 par monsieur SOULE Moualimou et monsieur LACOVICH Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « Deep Soul » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Les déposants sont monsieur SOULE Moualimou domicilié(e) 4 rue ROSSINI,06000 NICE - 06000 - France et monsieur LACOVICH Alain domicilié(e) Le Paros, 550 chemin des RASCAS,06700 ST LAURENT DU VAR - 06700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SOULE Moualimou domicilié(e) 4 rue ROSSINI,06000 NICE - 06000 - France.

La marque Deep Soul a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Deep Soul est expirée depuis le 7 mars 2013.

SOULE Moualimou a également déposé les autres marques suivantes : Ds CML DEEP SOUL


Mr SOULE Moualimou - 4 rue ROSSINI,06000 NICE - 06000 - France

Mr LACOVICH Alain - Le Paros, 550 chemin des RASCAS,06700 ST LAURENT DU VAR - 06700 - France


Mr SOULE Moualimou - 4 rue ROSSINI,06000 NICE - 06000 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33

Inscription le 3 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431548 - Publication au BOPI 2006-04-03

Inscription le 20 juillet 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°437373 - Publication au BOPI 2006-07-20

Inscription le 23 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447155 - Publication au BOPI 2007-01-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.